Conseil Municipal du 20 mai 2011




DELIBERATIONS

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-102Chemin piétonnier rue Jacques Schlosser - deux cessions à titre gratuit suite à la réalisation de programmes immobiliers - Délibération - Annexe
Ville-2011-103Procédure de biens vacants et sans maître de plein droit - 19 avenue Péan (AD271) - Délibération - Annexe
Ville-2011-104Retoucherie centre commercial Grande Prairie - annulation de titres de recettes - Délibération
Ville-2011-113Cession d'un immeuble sis 73 rue Alexandre Bickart à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe
Ville-2011-114Cession d'un immeuble jouxtant le groupe scolaire Les Arcades Fleuries - rue Léo Delibes- à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe
Ville-2011-116Programmes immobiliers avenue de Claye - indemnisation de cessionnaire compensant le défaut d'accès provisoire à la parcelle cédée - Délibération
Ville-2011-119Procédure de biens vacants et sans maître de plein droit - 31 avenue de l'Etoile d'Or (BO 242) - Délibération - Annexe

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-98Création d'une commission communale des taxis et voitures de petite remise - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-99Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2011-100Création d'un poste d'attaché territorial, Responsable du pôle graphique - Délibération
Ville-2011-101Création d'un poste d'attaché territorial, Chargé de communication et des relations presse - Délibération

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-32Avenant n°5 au traité de délégation de service public de la restauration scolaire et municipale - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-88Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le conseil municipal - Délibération - Annexe
Ville-2011-89Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le conseil municipal - Délibération
Ville-2011-108Proposition de motion relative au transfert de l’Hôpital de Lagny-sur-Marne - Délibération
Ville-2011-111Communication de l’arrêté préfectoral n°11 DRIEE 054 du 15 avril 2011 mettant en demeure la société MEURANT TS de remédier à une pollution des eaux souterraines - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-93Approbation du Compte de Gestion 2010 de Madame la Trésorière Principale - Délibération
Ville-2011-94Approbation du Compte Administratif 2010 - Délibération
Ville-2011-95Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2010 - Délibération
Ville-2011-107Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor - Délibération
Ville-2011-112Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2012 - Délibération
Ville-2011-115Bilan des cessions et acquisitions foncières 2010 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2011-117Reversement de fonds à la famille Harzoune - Délibération
Ville-2011-120Tarifs municipaux - Délibération
Ville-2011-122Demande de garantie d'emprunt par la SEM Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour l'acquisition d'une parcelle dite 'SERNAM' dans la ZAC de l'Aulnoy - Délibération
Ville-2011-123Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France - Rapport d'utilisation 2010 - Délibération

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-105Transfert de la compétence 'Eclairage public et signalisation des feux tricolores' à la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération
Ville-2011-110Voirie communautaire : Modification de la liste des voies d'intérêt communautaire - Délibération - Annexe

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-85Modification simplifiée du Plan local d'Urbanisme visant à une majoration des règles relatives au gabarit, à la hauteur, à l'emprise au sol et au coefficient d'occupation des sols dans le secteur de l'entrée Sud Ouest de Chelles - Délibération - Annexe

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-97Convention aménagement carrefour des 4 routes - Délibération
Ville-2011-106Demande de subvention à la Région pour la rénovation de la toiture du skate park - Délibération

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2011-121Approbation de la Ville de Chelles pour prise de participation de la SEM Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) dans une société commerciale 'Côté Parc SASU' pour la construction de l'immeuble sis 6/8 rue Aimé d'Auberville - Délibération