Conseil Municipal du 20 mai 2011
DELIBERATIONS
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-102 | Chemin piétonnier rue Jacques Schlosser - deux cessions à titre gratuit suite à la réalisation de programmes immobiliers - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-103 | Procédure de biens vacants et sans maître de plein droit - 19 avenue Péan (AD271) - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-104 | Retoucherie centre commercial Grande Prairie - annulation de titres de recettes - Délibération | ||
Ville-2011-113 | Cession d'un immeuble sis 73 rue Alexandre Bickart à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-114 | Cession d'un immeuble jouxtant le groupe scolaire Les Arcades Fleuries - rue Léo Delibes- à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-116 | Programmes immobiliers avenue de Claye - indemnisation de cessionnaire compensant le défaut d'accès provisoire à la parcelle cédée - Délibération | ||
Ville-2011-119 | Procédure de biens vacants et sans maître de plein droit - 31 avenue de l'Etoile d'Or (BO 242) - Délibération - Annexe |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-98 | Création d'une commission communale des taxis et voitures de petite remise - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-99 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-100 | Création d'un poste d'attaché territorial, Responsable du pôle graphique - Délibération | ||
Ville-2011-101 | Création d'un poste d'attaché territorial, Chargé de communication et des relations presse - Délibération |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-32 | Avenant n°5 au traité de délégation de service public de la restauration scolaire et municipale - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-88 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le conseil municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2011-89 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le conseil municipal - Délibération | ||
Ville-2011-108 | Proposition de motion relative au transfert de lHôpital de Lagny-sur-Marne - Délibération | ||
Ville-2011-111 | Communication de larrêté préfectoral n°11 DRIEE 054 du 15 avril 2011 mettant en demeure la société MEURANT TS de remédier à une pollution des eaux souterraines - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-93 | Approbation du Compte de Gestion 2010 de Madame la Trésorière Principale - Délibération | ||
Ville-2011-94 | Approbation du Compte Administratif 2010 - Délibération | ||
Ville-2011-95 | Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2010 - Délibération | ||
Ville-2011-107 | Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor - Délibération | ||
Ville-2011-112 | Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2012 - Délibération | ||
Ville-2011-115 | Bilan des cessions et acquisitions foncières 2010 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2011-117 | Reversement de fonds à la famille Harzoune - Délibération | ||
Ville-2011-120 | Tarifs municipaux - Délibération | ||
Ville-2011-122 | Demande de garantie d'emprunt par la SEM Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour l'acquisition d'une parcelle dite 'SERNAM' dans la ZAC de l'Aulnoy - Délibération | ||
Ville-2011-123 | Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France - Rapport d'utilisation 2010 - Délibération |
33 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-105 | Transfert de la compétence 'Eclairage public et signalisation des feux tricolores' à la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine - Délibération | ||
Ville-2011-110 | Voirie communautaire : Modification de la liste des voies d'intérêt communautaire - Délibération - Annexe |
35 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-85 | Modification simplifiée du Plan local d'Urbanisme visant à une majoration des règles relatives au gabarit, à la hauteur, à l'emprise au sol et au coefficient d'occupation des sols dans le secteur de l'entrée Sud Ouest de Chelles - Délibération - Annexe |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-97 | Convention aménagement carrefour des 4 routes - Délibération | ||
Ville-2011-106 | Demande de subvention à la Région pour la rénovation de la toiture du skate park - Délibération |
5 - Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2011-121 | Approbation de la Ville de Chelles pour prise de participation de la SEM Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) dans une société commerciale 'Côté Parc SASU' pour la construction de l'immeuble sis 6/8 rue Aimé d'Auberville - Délibération |